Terre boisée située en zone agricole, subdivisée en 3 lots pour un total de 46,1 hectares/ 113,9 acres/ 134,9 arpents. Pour la dimension et la superficie de chacun des lots, voir la section addenda. Boisée mixte, bois franc et bois mous mature sur les trois lots. Plan aménagement forestier de 2023 disponible au dossier. Lettre de préqualification bancaire récente démontrant la solvabilité pour l'acquisition de l'immeuble en fonction du prix de vente demandé avant la visite de l'immeuble. Des informations additionnelles sont disponibles dans la section addenda.
Dimensions des lots:
5 727 231 = 316,49 M X 894,92 M IRR Superficie: 257 792,2 mètres carrés. Accessible par le rang Sainte-Barbe et servitude de passage
6 126 218 = 63,32 M X 1 673,32 M IRR Superficie : 105 361 mètres carrés. Accessible par le rang Sainte-Barbe et chemin privé (3 saisons)
5 726 965 = 70,17 M X 1 673,21 M IRR Superficie : 97 772,10 mètres carrés. Accessible par le sentier VTT et en véhicule (3 saisons)
Préqualification bancaire requise
Lettre de préqualification bancaire récente démontrant la solvabilité pour l'acquisition des actifs en fonction du prix de vente demandé et divulgation du nom de l'acheteur potentiel seront obligatoire avant visite des lieux.
Avis de 48h pour la visite du client Acheteur.
Certification de localisation
Aucun certificat de localisation, d'arpentage ou de piquetage ne sera fournis par le vendeur.Seul les plans cadastraux au registre foncier du Québec pour les lots 5 727 231, 6 1216 218 et 5 726 965 du cadastre du Québec pour cet immeuble sera le seul document qui sera remis à l'Acheteur. Si toutefois, l'Acheteur désire un certificat de localisation, certificat d'arpentage ou de piquetage complet pour la superficie totale de l'immeuble, celui-ci sera à la charge de l'Acheteur. La terre boisée n'est pas arpentée, vendue selon les plans cadastraux au registre foncier du Québec pour sa superficie et les mesures sans garantie de contenance.
Servitude de passage pour l'accès au lot 5 727 231
Droit de passage pour l'accès au lot 5 727 231 est inscrit sur l'acte de vente # 116607 du 21 septembre 1978 de la circonscription foncière de Kamouraska et tel que décrit dans l'acte aussi # 99042 du 8 décembre 1971 de la circonscription foncière de Kamouraska. (Partie d lot 13-C et partie de lot 14-D du rang 1 du Canton de Woodbridge.
Plan aménagement forestier 2023
Plan d'aménagement forestier de 2023 du Groupement Forestier Grand-Portage valide jusqu'au 19 janvier 2033 Plan # 0113333220389-01 Certification de conformité par l'ingénieur forestier Ann-Marie Gosselin Permis OIFQ 2022-057
Le Vendeur s'engage à ce qu'aucune coupe d'arbres sur ces lots à bois ne pourront avoir lieu à la date de la signature du contrat de courtage et s'engage à le déclarer lors de la signature de l'acte de vente chez le notaire, que cette clause et condition a été respectée.
460 925,3 M2
Boisé : mixte , Terre à bois
En pente , Plat
Agricole
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
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